Conditions Générales de Vente du Cabinet Nomade Énergétique
Dernière mise à jour le 24/06/2025
Date d’entrée en vigueur 01/10/2024
Préambule
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les prestations proposées par le Cabinet Nomade Énergétique, représenté par Aurélie VASSELIN, que ce soit en présentiel, à distance (visioconférence ou téléphone), via des plateformes de réservation, de bons cadeaux,… Elles concernent aussi bien les particuliers que les professionnels et entreprises ou organisations (associations, institutions,…).
1. Définitions
Le Client représente tout particulier ou professionnel, entreprise ou organisation, personne physique majeure ou morale, établi en France ou à l’International, ayant la capacité et les autorisations nécessaires pour souscrire et utiliser les Services et Prestations.
“Marque” correspond à la Marque Aurélie VASSELIN et Cabinet Nomade Énergétique, déposées par Aurélie VASSELIN, auteure et propriétaire des dites Marques.
“CGV” désigne les présentes Conditions Générales de Vente. Toutes autres Conditions Particulières seront spécifiées nominativement.
“Site” désigne le site web, site internet d’Aurélie VASSELIN et de la marque Cabinet Nomade Énergétique, accessible au format web via aurelievasselin.com.
“Services et Prestations” désignent l’ensemble des Prestations Individuelles et Collectives présentées et proposées soussous forme d’offres, produits, outils, services ou fonctionnalités.
“Prestations Individuelles et Collectives” désignent l’ensemble des l’ensemble des services proposés par la « Marque », en format individuel ou collectif, sous forme d’offres, produits, outils, services ou fonctionnalités.
“Prestations Individuelles” désignent l’ensemble des Prestations Individuelles, en format individuel, sous forme d’offres, produits, outils, services ou fonctionnalités.
“Prestations Collectives” désignent l’ensemble des Prestations Collectives, en format collectif, sous forme d’offres, produits, outils, services ou fonctionnalités.
“Client ou Clients” désignent toute personne physique ou morale qui contractualisent avec la « Marque », soit Aurélie VASSELIN et le Cabinet Nomade Énergétique.
“Récepteur ou Récepteurs” désignent celles et ceux qui reçoivent les prestations énergétiques dans le lexique propres à la « Marque », soit Aurélie VASSELIN et le Cabinet Nomade Énergétique.
“Bénéficiaire ou Bénéficiaires” désignent la ou les personnes à qui sont offerts un ou des « Services & Prestations ».
“Parties” désignent le ou les « Clients » soit le ou les « Récepteurs » ainsi qu’Aurélie VASSELIN et le Cabinet Nomade Énergétique.
1. Objet des CGV
Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre le Cabinet Nomade Énergétique et ses clients, qu’ils soient particuliers, professionnels, entreprises ou organisations, dans le cadre de la vente de prestations individuelles ou collectives (soins énergétiques, coachings, diagnostics, ateliers,…).
2. Services & Prestations
2.1 Public
2.1.1 Tout Public
Le Cabinet Nomade Énergétique propose ses prestations à un public varié et multiple, notamment :
Pour toutes et tous, quels que soient le profil (neurotypiques, neuroatypiques, neurodivergents), l’âge, le genre, la situation de vie personnelle, familiale ou professionnelle, l’état et les problématiques (physiques, émotionnelles, mentales, énergétiques, relationnelles, existentielles,…).
Les prestations pour les mineurs ou les personnes sous tutelle/curatelle nécessitent le consentement écrit du représentant légal. Aurélie VASSELIN ou le Cabinet Nomade Énergétique se réserve le droit de refuser une intervention en cas de doute sur le cadre légal ou éthique.
Les interventions énergétiques sur les animaux, les plantes ou les lieux suivent des modalités adaptées à chaque cas.
2.1.2 Public Professionnel, Entreprises & Organisations
- Freelances, Indépendants
- Entreprises privées (TPE, PME, ETI, Grands Groupes)
- Organisations publiques & parapubliques
- Institutions
- Associations
2.1.3 Tous profils, toutes fonctions et tous niveaux hiérarchiques
- Fondateurs ou Fondatrices, Dirigeants ou Dirigeantes, Groupes d’Associés
- Comités de direction (CODIR), exécutif (COMEX), de pilotage (COPIL) ou de transformation
- Cadres Managers & Managers (opérationnels, intermédiaires, stratégiques)
- Collaborateurs, équipes projets, fonctions support
- Équipes métiers, projets, managériales ou transverses
- Groupes, Collectifs, Référents,…
- Syndicats & Représentants du personnel
- Prestataires, Fournisseurs
- Investisseurs & Parties Prenantes Financières
- Associations & ONG partenaires
- Clients & Utilisateurs finaux
- Toutes parties prenantes
2.1.4 Tous métiers et toutes directions
Les prestations s’adressent également à toutes fonctions et directions, quel que soit leur périmètre d’action :
Stratégiques et Fonctionnelles
- Stratégie, Transformation, Innovation, Opérations, Gestion des Risques
- Data & IA, Partenariats & Développement International
- Environnement & Climat, Conformité & Réglementation
- …
Métiers & Managers
- RSE / Durabilité / Développement Durable
- Achats, Finances, Commercial
- IT & Digital, DRH/RH, Organisation & Management
- QSE, Supply Chain / Logistique, Juridique, Conformité & Réglementation
- Marketing, Communication, Service Client, Expérience Utilisateur
- Industrielle / Production, Innovation & Entrepreneuriat
- …
2.2 Formats
2.2.1 Formats standards
- Séance ou Prestation Individuelle
- Séance ou Prestation Individuelle avec un tiers (parent, proche, accompagnant, référent,…)
- Séance ou Prestation Collective
- Séances ou Prestations Mixtes (Individuelles + Collectives)
2.2.2 Attribution des prestations
Le « Client » peut réserver et payer une prestation pour lui-même ou pour un autre « Bénéficiaire » (famille, proches, amis, collègues,…). S’il s’agit d’un cadeau, le Cabinet Nomade Énergétique recommande l’achat d’une carte cadeau digitale personnalisée.
Si la prestation est destinée à un autre « Bénéficiaire », le « Client » peut transmettre ses informations :
- en amont de la réservation et le paiement
- pendant la réservation et le paiement
- après le paiement
Les informations nécessaires pour l’organisation de la prestation :
- Nom (obligatoire)
- Prénom (obligatoire)
- Email (obligatoire si différent de celui du Client qui organiserait la planification de la prestation ou qui serait accompagnant lors de la prestation)
- Téléphone (idem)
- Idéalement :
- l’âge ou la date de naissance (surtout s’il s’agit d’une personne mineure)
- le lien avec le bénéficiaire si pertinent
Le Cabinet Nomade Énergétique se réserve le droit de refuser une prestation en l’absence d’informations suffisantes ou en cas de doute sur le consentement du Bénéficiaire.
En cas de cadeau, la personnalisation de la prestation sera possible uniquement après réception des informations du Bénéficiaire.
2.3 Prestations Individuelles pour les Particuliers, Professionnels, Entreprises & Organisations
Les Prestations Individuelles à la séance ou au forfait :
- Décryptage Énergétique
- Soins, Coachings & Diagnostics Énergétiques
- Coachings Thématiques Individuels sur mesure
2.3.1 Conditions Spécifiques aux Prestations Individuelles
Certaines « Prestations Individuelles » incluent un suivi post-séance.
2.3.2 Conditions Spécifiques aux Forfaits des Prestations Individuelles
Les forfaits (5h, 10h, 15h, 20h, 25h ou plus) permettent une progression adaptée, un suivi continu et des ajustements au fil de votre évolution. Ils conviennent aux situations complexes, aux travaux de fond ou aux transformations impliquant plusieurs prestations complémentaires.
✓ Formats adaptables selon les besoins : ciblés ou mixtes
✓ Accompagnement entre séances inclus
✓ Séances planifiées progressivement selon rythme
Sauf disposition contraire, les forfaits sont valables 1 an à compter de la date d’achat. Toute séance non utilisée dans le délai imparti sera due, sauf accord écrit préalable.
2.4 Prestations Collectives pour les Particuliers & Professionnels à venir
Des Prestations Collectives spécifiques pour les Particuliers & les Professionnels sont en cours d’adaptation.
2.5 Prestations Collectives pour les Entreprises & Organisations
2.5.1 Packs de Prestations Individuelles & Collectives
Il s’agit de « Prestations Individuelles » (soins, coachings) associés à des « Prestations Collectives » (coachings, ateliers, sensibilisations ou formations,…).
2.5.2 Prestations Collectives
- Coachings Collectifs : Thématiques & Métiers
- Ateliers Collectifs interactifs
- Diagnostics ciblés
- Sensibilisations & Formations • Interventions sur mesure selon les enjeux
Il est tout à fait possible de créer des programmes sur mesure combinant plusieurs « Prestations Collectives ».
2.6 Cartes cadeaux de Prestations Individuelles
Les cartes cadeaux digitales personnalisées permettent d’offrir une « Prestation Individuelle » à la personne de son choix, le « Bénéficiaire ». Il est possible dès la commande de choisir une prestation spécifique ou laisser le Bénéficiaire choisir la prestation de son choix pour le montant équivalent.
Deux types de personnalisation sont possibles :
- Personnalisation simple
- Personnalisation spécifique sur demande et sur la base des éléments partagés
Une seule proposition graphique est envoyée (comprise dans le tarif). Le visuel est envoyé par email au Client, sous format PDF ou image.
Concernant l’envoi ou la transmission, au choix :
- Le Cabinet Nomade Énergétique l’enverra par email au Bénéficiaire
- Le « Client » pourra l’envoyer lui-même par email ou l’imprimer pour l’envoyer par la Poste ou le remettre en mains propres au Bénéficiaire ou personne tierce
Les cartes cadeaux digitales personnalisées sont transférables à un autre « Bénéficiaire » mais ne sont pas remboursables sauf disposition contraire expressément mentionnée lors de l’achat.
2.7 Cadeaux & Coffrets d’Entreprise de Prestations Individuelles et/ou Collectives
2.7.1 Cadeaux d’Entreprise
Les cartes cadeaux personnalisables permettent d’offrir une ou plusieurs « Services & Prestations » du Cabinet Nomade Énergétique. Idéal pour des remerciements, des signatures ou renouvellements de contrat, de la fidélisation pour ses clients, collaborateurs, partenaires ou équipes. Les conditions sont définies suite à la demande et dans le cadre de la proposition.
2.7.2 Cadeaux d’Entreprise
Des expériences complètes, alliant au moins une « Prestation Individuelle et/ou Collective » à des produits bien-être et soins et/ou gastronomiques, issus de partenariats locaux ou français : tisanes, cosmétiques naturels,…
Les conditions sont définies suite à la demande et dans le cadre de la proposition.
Les contenus et partenaires des coffrets peuvent varier selon les saisons, les stocks et les demandes spécifiques.
2.8 Validité des Prestations Individuelles et/ou Collectives
2.8.1 Validation des Prestations Individuelles
Sauf disposition contraire, les Prestations Individuelles (à la séance ou forfait) sont valables 1 an, à partir de la date d’achat. Les cartes cadeaux sont également valables 1 an, à partir de la date d’achat. Toute séance non utilisée dans le délai imparti sera due, sauf accord écrit préalable.
2.8.2 Validation des Prestations Collectives
Les validités des Prestations Collectives sont soit définies en amont des commandes soit précisées dans des communications dédiées. Toute séance non utilisée dans le délai imparti sera due, sauf accord écrit préalable.
3. Modalités d’intervention
3.1 Modes d’intervention
Les modes d’intervention :
- À distance :
- Visioconférence (avec ou sans caméra)
- Téléphone
- En présentiel (aucun rendez-vous ne peut être pris à l’adresse du siège social) :
- Dans un cabinet loué pour dispenser les Prestations
- Chez le « Client » : résidence, sur site s’il s’agit d’une entreprise ou organisation
- Dans un lieu à la charge du « Client »
- Dans un lieu public, privé ou partenaire : hôpital, résidence senior, maison de retraite,…
Cette précision est systématiquement rappelée lors de la prise de rendez-vous.
Dans le cadre de forfait, de « Services & Prestations » individuelles et/ou collectives, il peut-être recommandé d’envisager un mode d’intervention hybride, combinant des « Prestations Individuelles » et/ou des « Prestations Collectives » en distanciel et en présentiel.
-> ATTENTION : aucun RDV ne peut être pris à l’adresse de ce siège social. Le Cabinet est un cabinet Nomade.
3.2 Interventions à distance
Le « Client », « Récepteur » ou « Bénéficiaire » est responsable du bon fonctionnement de ses outils techniques.
3.2.1 Prérequis technique des Interventions par téléphone
Le « Client », « Récepteur » ou « Bénéficiaire » doit disposer d’un téléphone fonctionnel et de s’assurer d’avoir accès au réseau avant la réservation, le paiement et le démarrage de la Prestation afin de garantir le bon déroulement de la séance ou de la prestation.
Aurélie VASSELIN et/ou le Cabinet Nomade Énergétique ne pourront être tenus responsables des difficultés techniques individuelles des « Clients », « Récepteurs » et « Bénéficiaires ». Aucun remboursement ni report ne sera accordé en cas d’impossibilité technique de sa part.
3.2.2 Prérequis technique des Interventions par visioconférence
Le « Client », « Récepteur » ou « Bénéficiaire » doit disposer des éléments suivants avant la réservation, le paiement et le démarrage de la Prestation :
- Un ordinateur (PC/Mac) ou une tablette compatible avec les outils numériques utilisés (Google Meet,…)
- Une souris ou un pavé tactile
- Une connexion Internet stable (WiFi ou 5G recommandée)
- Un navigateur à jour (Google Chrome, Firefox, Safari, Edge) est fortement recommandé pour éviter tout problème de compatibilité avec les outils utilisés
- Une adresse email ou un compte Google Meet valides pour rejoindre la visioconférence
- Un micro et des écouteurs/casque pour assurer une bonne qualité audio
- Un environnement calme et adapté
Aurélie VASSELIN et/ou le Cabinet Nomade Énergétique ne pourront être tenus responsables des difficultés techniques individuelles des « Clients », « Récepteurs » et « Bénéficiaires ». Aucun remboursement ni report ne sera accordé en cas d’impossibilité technique de sa part.
3.3 Interventions en présentiel
Des séances ou prestations en présentiel sont possibles selon les conditions suivantes :
- Personne alitée, handicapée ou nécessitant une séance ou une prestation physique
- Intervention collective sur site
- Proximité favorisant l’organisation d’une séance ou une prestation en présentiel
- Décision d’Aurélie Vasselin pour nécessité d’une séance ou une prestation en présentiel
Ces conditions sont examinées au cas par cas.
Attention, il est nécessaire que les interventions en présentiel soient réalisées dans un environnement calme, adapté et garantisse la confidentialité des échanges.
3.4 Frais additionnels dans le cadre d’interventions en présentiel
Les interventions en présentiel sont soumises à une validation préalable par Aurélie VASSELIN et le Cabinet Nomade Énergétique.
Des frais de déplacement et de logistique peuvent s’appliquer en sus (déplacement, location de cabinet, location de salles, services complémentaires éventuels,…). Soit un lien de paiement sera généré et partagé intégrant ces coûts en sus, soit ils feront l’objet d’une facturation séparée avec un lien de paiement complémentaire au premier.
3.5 Interventions en Entreprise & Organisation
Pour chaque demande, une étude préalable est requise sur la base d’un brief complet, d’un cahier des charges ou autres. Toute prestation pour les entreprise ou organisations fera l’objet d’une proposition, d’un devis signé, d’un bon de commande ou d’un contrat précisant les modalités, délais, facturation et conditions spécifiques à la mission. En l’absence de retour signé dans les délais précisés, la proposition pourra être considérée comme caduque.
4. Tarifs & Offres promotionnelles
4.1 Modalités tarifaires
4.1.1 Tarifs des Prestations Individuelles
Les Tarifs pour les Particuliers sont allégés par souci d’accessibilité. Les Tarifs pour les Professionnels, Entreprises & Organisations prennent en compte la nature des enjeux et les responsabilités engagées.
Les Forfaits ne bénéficient pas de tarifs dégressifs liés à tous les avantages dont ils bénéficient :
✓ Formats adaptables selon vos besoins : ciblés ou mixtes
✓ Accompagnement entre séances inclus
✓ Séances planifiées progressivement selon votre rythme
Les cartes cadeaux digitales personnalisées sont transférables à un autre « Bénéficiaire » mais ne sont pas remboursables sauf disposition contraire expressément mentionnée lors de l’achat.
4.1.2 Tarifs des Prestations Collectives
Les Tarifs sont adaptés selon :
- la nature et/ou le nombre de prestations
- le nombre de participants
- le niveau de personnalisation souhaité et les besoins de préparation dans le cadre de certaines prestations
- le suivi post-intervention si souhaité
- les interventions d’experts complémentaires
- les méthodes ou les outils qui nécessitent des coûts de licence, d’abonnement ou autre
- Frais additionnels (déplacement, hébergement, restauration, location de salles, location de matériel, services additionnels,…)
- Autres demandes et besoins spécifiques payants
Cf. article 3.5 Interventions en Entreprise & Organisation
4.1.3 Offres promotionnelles & Conditions Spéciales
Les offres ou promotions ponctuelles du Cabinet Nomade Énergétique (réductions, codes promo, bons cadeaux,…) et/ou de ses partenaires ne sont pas cumulables entre elles, sauf disposition contraire explicite. Certaines prestations peuvent être exclues de ces offres. La date de validité de chaque promotion est précisée dans sa communication dédiée.
5. Modalités de réservation
5.1 Confirmation de réservation ou de commande
5.1.1 Confirmation de réservation pour tout public
La réservation est confirmée uniquement lorsque le paiement est validé.
Si le paiement se fait ultérieurement après la prise de RDV ou la réservation d’un créneau en ligne, le « Client » aura un délai :
- 2h pour un RDV en urgence dans les prochaines 24h à 48h
- 12h pour un RDV dans les 7 prochains jours
- 48h pour un RDV au-delà des 7 jours pour réaliser le paiement
Si le paiement n’a pas été réalisé et validé dans ces délais, la réservation sera automatiquement annulée. À défaut, le « Client » devra fournir une date de paiement, mais la séance ou prestation ne pourra avoir lieu qu’après validation effective du règlement.
5.1.2 Confirmation de commande pour les Entreprises & Organisations
La commande est définitivement confirmée après réception d’un acompte, défini au préalable et permettra le lancement des « Services & Prestations » conformément au devis, contrat ou autre support contractuel signé et conditions définies. Tous les frais qui pourraient être engagés (frais de déplacement, location de salle, matériel ou services additionnels) seront intégrés dans l’acompte ou réglés avant le lancement des dites réservations.
5.2 Réservations en ligne
5.2.1 Pour les particuliers
Les « Clients » ou « Récepteurs » peuvent réserver leurs séances ou prestations :
- Via la plateforme Resalib (tarifs Particuliers uniquement)
- Via les liens de paiement sécurisés (Stripe)
- Par téléphone, SMS, email ou formulaire de contact
5.2.2 Pour les professionnels, entreprises et organisations
Les « Clients » ou « Récepteurs » peuvent réserver leurs séances ou prestations :
- Via les liens de paiement sécurisés (Stripe)
- Par téléphone, SMS, email ou formulaire de contact
6. Modalités de paiement
6.1 Moyens de paiement acceptés
6.1.1 Moyens de paiement acceptés dans le cadre des Prestations Individuelles (séance ou forfait)
- Carte bancaire (via Stripe)
- Apple Pay / Google Pay
- Prélèvement SEPA
- Klarna / PayPal
- Virement sur demande
- Portefeuille de paiement numérique sur demande
Une facture est générée automatiquement selon les informations renseignées lors du paiement. En cas de virement ou de paiement via un portefeuille numérique, la facture sera éditée manuellement et envoyée par email.
6.1.2 Moyens de paiement acceptés dans le cadre des Prestations Collectives pour les Entreprises & Organisations
6.1.2.1 Moyens et conditions de paiement avant la ou les Prestations
- Virement
- Tous autres moyens de paiement acceptés via un lien de paiement personnalisé :
- Carte bancaire (via Stripe)
- Apple Pay / Google Pay
- Prélèvement SEPA
- Klarna / PayPal
Le paiement valide la réservation. Dans le cadre d’un virement, une facture sera éditée et envoyée par email au commanditaire. Sinon, une facture est générée automatiquement selon les informations renseignées lors du paiement, via les autres moyens de paiement.
6.1.2.2 Moyens et conditions de paiement pendant la ou les Prestations
Les moyens de paiement acceptés restent identiques à ceux précisés à l’article 6.1.2.1. Sauf accord contraire mentionné sur le devis ou la facture, les prestations sont payables à réception, avec un délai maximum de 30 jours calendaires à compter de la date d’émission de la facture. Toute autre condition dérogatoire devra être spécifiée par écrit.
6.2 Liens de paiement en ligne
6.2.1 Liens de paiement en ligne
Si la prestation est achetée pour un salarié ou au nom d’une entreprise, le client peut cocher l’option « j’achète en tant qu’entreprise » pour renseigner les informations de facturation (raison sociale, TVA intracommunautaire).
6.2.2 Liens de paiement personnalisés en ligne
Des liens de paiement peuvent être personnalisés et proposés dans certains cas.
7. Facturation
- Factures générées automatiquement après paiement en ligne
- Pour les prestations entreprises : envoi par email ou via plateforme dédiée selon les modalités prévues
- En cas de perte de facture : demande possible par email, téléphone, SMS ou via le formulaire de contact
Aucune facture ne pourra être modifiée une fois la prestation terminée, sauf erreur manifeste ou mention incomplète.
8. Annulations, reports & retards
8.1 Modalités dans le cadre des Prestations Individuelles pour les Particuliers, Professionnels, Entreprises & Organisations
8.1.1 Délais d’annulation ou de report
- Annulation ou report ≥ 48h avant : possible par téléphone, SMS ou email. La séance ou prestation pourra être reportée sans frais ou remboursée intégralement, selon le choix du « Client ».
- Annulation ou report < 24h avant (y compris annulation de dernière minute) : La séance ou prestation pourra être reportée sans frais mais aucun remboursement ne sera possible, sauf motif légitime et justifié.
8.1.2 Retards
En cas de retard, le client s’engage à prévenir au plus vite. Selon le cas, Aurélie Vasselin ou le Cabinet Nomade Énergétique pourra maintenir la Prestation, proposer une nouvelle date ou annuler.
8.1.3 Abus
Après 3 retards, reports ou annulations successifs non justifiés, Aurélie Vasselin ou le Cabinet Nomade Énergétique se réserve le droit de refuser de futurs rendez-vous.
8.2 Modalités dans le cadre des Prestations Collectives pour les Particuliers & Professionnels uniquement
Les conditions d’annulation, de report ou de retard sont spécifiées selon la nature de chaque Prestations Collectives et précisée dans leurs communications dédiées.
8.3 Modalités dans le cadre des Prestations Collectives pour les Entreprises & Organisations
8.3.1 Report des Séances, Sessions ou interventions en cours de mission
Si l’intervention a lieu en distanciel :
- Report ≥ 48h avant avant l’horaire prévu : possible sans frais par téléphone, SMS ou email
- Report < 24h avant (y compris annulation de dernière minute) : l’intervention est due et non reportable, sauf cas de force majeure ou situation exceptionnelle justifiée par écrit
Si l’intervention a lieu en présentiel sans frais engagés :
- Report ≥ 7 jours avant : possible sans frais par téléphone, SMS ou email
- Report < 24h avant ou à la dernière minute : l’intervention est due et non reportable, sauf cas de force majeure ou situation exceptionnelle justifiée par écrit
Si l’intervention implique des frais engagés (déplacements, location,…) :
- Les conditions spécifiques des prestataires ou fournisseurs tiers s’appliqueront.
- En cas d’annulation ou de report possible sans frais de la part des prestataires, aucune facturation ne sera appliquée.
- En cas d’annulation ou de report impossible auprès des tiers, les frais engagés seront dus.
- Tout frais supplémentaire nécessaire pour maintenir ou reprogrammer l’intervention sera facturé en sus.
8.3.2 Pénalité de Retard
En cas de non-paiement total ou partiel à l’échéance, des pénalités de retard correspondant à trois (3) fois le taux d’intérêt légal en vigueur seront exigibles de plein droit, sans rappel préalable et sans mise en demeure préalable.
Une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera également due, conformément à l’article D.441-5 du Code de commerce.
8.3.3 Abandon ou annulation
La force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur, rendant impossible l’exécution de la prestation.
8.3.3.1 Hors cas de force majeure
En cas d’abandon ou d’annulation de la mission par le « Client » hors cas de force majeure :
- L’acompte versé ne sera pas remboursé, ni les éventuels frais déjà engagés.
- Les heures déjà effectuées dans le cadre de la mission resteront entièrement dues et seront facturées en complément de l’acompte.
8.3.3.2 Cas de force majeure
En cas d’abandon ou d’annulation de la mission pour cause de force majeure :
- Les frais déjà engagés resteront dus et ne pourront être remboursés.
- Les heures déjà effectuées dans le cadre de la mission seront facturées ou déduites de l’acompte, selon les cas.
9. Clause de non-substitution au médical
Les prestations du Cabinet Nomade Énergétique ne se substituent en aucun cas à un avis ou traitement médical. En cas de pathologie ou de doute, il est recommandé de consulter un professionnel de santé.
10. Confidentialité
Le Cabinet Nomade Énergétique et ses clients s’engagent mutuellement à une confidentialité stricte concernant les échanges, les contenus abordés, les données personnelles et professionnelles partagées, et les informations transmises avant, pendant ou après les prestations. Aucune information ne pourra être divulguée à un tiers sans autorisation écrite préalable, sauf obligation légale. Cette obligation de confidentialité reste applicable pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la dernière prestation réalisée, sauf accord écrit contraire.
11. Propriété intellectuelle
Tous les supports, contenus, outils, méthodes, protocoles, visuels ou documents transmis ou utilisés dans le cadre des Prestations – notamment les « Prestations Collectives » (formations, ateliers, sensibilisations…) – sont la propriété exclusive d’Aurélie Vasselin et du Cabinet Nomade Énergétique. Le « Client », « Récepteur » ou « Bénéficiaire » s’engage à ne pas réutiliser, modifier, adapter, transmettre ou commercialiser tout ou partie des éléments mentionnés, sans accord écrit préalable. Toute reproduction, utilisation, diffusion ou transmission, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite. Toute violation de cette clause pourra donner lieu à des poursuites, notamment pour contrefaçon ou concurrence déloyale.
12. Collaborations avec des experts externes
Dans le cadre de certaines prestations, Aurélie Vasselin et le Cabinet Nomade Énergétique peuvent faire appel à d’autres experts ou professionnels indépendants. Il est strictement interdit au « Client » (particulier, professionnel, entreprise ou organisation) de solliciter directement ces experts sans autorisation écrite préalable, pendant toute la durée de la mission et pendant une période de 12 mois suivant la fin de celle-ci. Cette clause ne s’applique pas si une mise en relation explicite a été convenue.
13. Litiges & Médiation
En cas de litige, le « Client » s’engage à adresser une réclamation écrite à Aurélie Vasselin ou le Cabinet Nomade Énergétique pour tenter prioritairement une résolution amiable. En l’absence de solution dans un délai raisonnable, le « Client » consommateur pourra saisir un médiateur de la consommation compétent, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation.
À défaut de résolution amiable ou de médiation, tout litige sera soumis aux juridictions compétentes et porté devant les tribunaux compétents du ressort de Marseille, lieu du siège de l’entreprise.
Le droit applicable est le droit français.
14. Langue des CGV
Les présentes CGV sont rédigées en français. En cas de traduction, seule la version française fait foi.
15. Données personnelles
Les données personnelles recueillies dans le cadre des « Services & Prestations » sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la Politique de confidentialité et la Politique de cookies. Les droits d’accès, de rectification ou de suppression peuvent être exercés en contactant le Cabinet Nomade Énergétique (cf. Clause Contact).
16. Acceptation des CGV
Le « Client » ou « Récepteur » reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant toute commande. Toute commande ou prise de rendez-vous implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
17. Contact
Aurélie VASSELIN – Cabinet Nomade Énergétique
Adresse du siège social : 143 TRAVERSE DE LA GOUFFONNE 13009 MARSEILLE (attention, cette adresse n’accueille pas de public.)
Siret : 790 340 871 00033
Code APE : 9609Z – Autres services personnels
Pour toute question ou demande :
- Téléphone ou SMS :
- Email :
- Formulaire : cliquez ici
Document non contractuel susceptible d’être mis à jour à tout moment.